“Conditions générales” 

Vente de droits économiques futurs
La vente d’un droit économique futur inclut, dans les présentes conditions générales, l’acquisition d’une option d’achat de droit.
Cette option n’est exercée que si le titulaire choisit l’un des modes de conversion prévus :

1. participation au capital social, et/ou

2. conversion en droit économique futur.

Bonus par paliers
À chaque palier atteint dans les objectifs fixés, un bonus est réparti proportionnellement sur chaque droit et chaque option.

Donations
Les donations participent à la répartition des bonus. Leur particularité tient à l’affectation des ressources : les fonds issus des donations sont intégralement et directement utilisés pour leur finalité prévue.

Vente de droits économiques futurs
Accédez à un potentiel de rendement structuré. Chaque droit inclut une option d’achat activable au choix :

• Entrer au capital

• Convertir en droit économique futur

Bonus à chaque palier atteint
À chaque étape-clé franchie, un bonus est versé sur chaque droit et chaque option détenus.

Donations impact direct
Les dons ouvrent droit à la répartition des bonus. Vos contributions sont entièrement et directement affectées à leur objectif.